Le réseau RTE-T (TEN-T)
Rail Europe News
Rapido...
• Naissance des
réseaux
• Chiffres et
gouvernance
des réseaux
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Europe
• Qui fait quoi ?
• L'action de
l'Europe
• Chronologie
des paquets fer
• Le renouveau
du secteur fer
• Les réseaux
RTE-T
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Signalisation
• ERTMS-ETCS
• GSM-R
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Nouvelles énergies
• Batteries ou
hydrogène ?
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Grande vitesse
• Les principaux
constituants
• Matériel roulant
• Maglev
• Hyperloop
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Train local
• Concepts
généraux
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Fret ferroviaire
• Les 3 secteurs
• La logistique
• Conteneurs
• Route roulante
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> RTE-T (TEN-T), de quoi parle-t-on ? - Les 21 projets ferroviaires - Les 9 corridors de fret ferroviaire
> Chronologie - Financement - Les grands projets ferroviaires
> Chronologie - Financement - Les grands projets ferroviaires
Demain
Origines du concept
Dans le Traité de Rome signé en 1957, instituant la Communauté économique européenne, la politique européenne des transports apparaît comme un objectif structurant. Pourtant, elle restera encalminée pendant près d’une trentaine d’années par le poids écrasant des États et de la souverainté nationale.
1984
La Cour de Justice condamne le Conseil des Ministres Européen pour « carence » concernant la mise en oeuvre du Traité de Rome, dont le volet « Transport ». La notion de corridor figure dès 1990 dans le Rapport sur le réseau ferroviaire à grande vitesse rédigé par un groupe d’experts mandaté par le Conseil de l’Union européenne (Conseil de l’Union européenne, 1990).
1990
Le traité de Maastricht acte la mise en place des « Réseaux Transeuropéens de Transports, Energies et Communication » définis par l’Union européenne (UE). A partir de là, quatre périodes sont à distinguer dans la politique européenne.
Le programme RTE-T se compose de centaines de projets - définis comme des études ou des travaux - dont le but ultime est d'assurer la cohésion, l'interconnexion et l'interopérabilité du réseau transeuropéen de transport, ainsi que l'accès à celui-ci. Les projets RTE-T, qui sont situés dans chaque État membre de l'UE , incluent tous les modes de transport : route - rail - maritime - voies navigables - air - logistique - comodalité - innovation.
30 projets prioritaires (ou axes) et autres priorités horizontales ont également été établis pour se concentrer sur l'intégration et le développement paneuropéens. Ces projets prioritaires ont été choisis, selon la Commission, à la fois en fonction de leur valeur ajoutée européenne et de leur contribution au développement durable des transports. Leur achèvement - prévu pour 2020 - améliorera l'efficacité économique du système de transport européen et apportera des avantages directs aux citoyens européens.
Sur ces 30 projets clés, 18 sont des projets ferroviaires, 3 sont des projets mixtes rail-route, 2 sont des projets de transport fluvial et un concerne les autoroutes de la mer. La liste des projets concernant le rail est décrite plus bas. Ce choix reflète une priorité élevée à des modes de transport plus respectueux de l'environnement, contribuant à la lutte contre le changement climatique.
Les projets ferroviaires s'entendent essentiellement par des travaux d'infrastructures, parfois de grande ampleur, comme ceux que nous évoquons à cette page. Ces infrastructures englobent ainsi autant la grande vitesse que les trains de fret. Ces derniers font l'objet d'un traitement spécifique au travers de 9 corridors de fret ferroviaire, dont certaines parties rentrent dans le cadre des 21 projets RTE-T concernant le rail. La Commission européenne a notamment désigné un groupe de dix éminents coordinateurs européens pour évaluer l'avancement de certains projets prioritaires RTE-T, faire des recommandations pour la mise en œuvre efficace de ces projets et jouer un rôle majeur dans l'avancement des travaux.
CHRONOLOGIE
Dans le Traité de Rome signé en 1957, instituant la Communauté économique européenne, la politique européenne des transports apparaît comme un objectif structurant. Pourtant, elle restera encalminée pendant près d’une trentaine d’années par le poids écrasant des États et de la souverainté nationale.
1984
La Cour de Justice condamne le Conseil des Ministres Européen pour « carence » concernant la mise en oeuvre du Traité de Rome, dont le volet « Transport ». La notion de corridor figure dès 1990 dans le Rapport sur le réseau ferroviaire à grande vitesse rédigé par un groupe d’experts mandaté par le Conseil de l’Union européenne (Conseil de l’Union européenne, 1990).
1990
Le traité de Maastricht acte la mise en place des « Réseaux Transeuropéens de Transports, Energies et Communication » définis par l’Union européenne (UE). A partir de là, quatre périodes sont à distinguer dans la politique européenne.
Le programme RTE-T se compose de centaines de projets - définis comme des études ou des travaux - dont le but ultime est d'assurer la cohésion, l'interconnexion et l'interopérabilité du réseau transeuropéen de transport, ainsi que l'accès à celui-ci. Les projets RTE-T, qui sont situés dans chaque État membre de l'UE , incluent tous les modes de transport : route - rail - maritime - voies navigables - air - logistique - comodalité - innovation.
30 projets prioritaires (ou axes) et autres priorités horizontales ont également été établis pour se concentrer sur l'intégration et le développement paneuropéens. Ces projets prioritaires ont été choisis, selon la Commission, à la fois en fonction de leur valeur ajoutée européenne et de leur contribution au développement durable des transports. Leur achèvement - prévu pour 2020 - améliorera l'efficacité économique du système de transport européen et apportera des avantages directs aux citoyens européens.
Sur ces 30 projets clés, 18 sont des projets ferroviaires, 3 sont des projets mixtes rail-route, 2 sont des projets de transport fluvial et un concerne les autoroutes de la mer. La liste des projets concernant le rail est décrite plus bas. Ce choix reflète une priorité élevée à des modes de transport plus respectueux de l'environnement, contribuant à la lutte contre le changement climatique.
Les projets ferroviaires s'entendent essentiellement par des travaux d'infrastructures, parfois de grande ampleur, comme ceux que nous évoquons à cette page. Ces infrastructures englobent ainsi autant la grande vitesse que les trains de fret. Ces derniers font l'objet d'un traitement spécifique au travers de 9 corridors de fret ferroviaire, dont certaines parties rentrent dans le cadre des 21 projets RTE-T concernant le rail. La Commission européenne a notamment désigné un groupe de dix éminents coordinateurs européens pour évaluer l'avancement de certains projets prioritaires RTE-T, faire des recommandations pour la mise en œuvre efficace de ces projets et jouer un rôle majeur dans l'avancement des travaux.
CHRONOLOGIE
L'auteur
Frédéric de Kemmeter
Train & signalisation - Obser-vateur ferroviaire depuis plus de 30 ans. Comment le chemin de fer évolue-t-il ? Ouvrons les yeux sur des réalités complexes de manière transversale
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1992-1996
Mise en place des premières Orientations communautaires du développement du RTE et des instruments financiers correspondants.
1993
Le RTE-T se voit conférer une base juridique dans le traité de Maastricht, ce qui pallie au manquement évoqué plus haut lors de la fondation de la CEE en 1957.
1994 (Essen)
Le Conseil européen d’Essen identifie une liste de quatorze projets « spécifiques » reconnus comme prioritaires, par un groupe présidé par Henning Christophersen, alors vice-président de la Commission européenne. Ce sont les fameux projets « d'Essen » Cette décision politique restera toutefois sans lendemain.
Dans l'intervalle, des organismes intergouvernementaux, comme la CEMT et la CEE-ONU, s'occupent à arrimer l'Europe aux pays de l'Est, désormais libérés du rideau de fer. Une évocation de corridors apparaît ainsi lors de la 2ème conférence paneuropéenne de Crête, en 1994. Ce concept est coordonné par un centre dédié nommé TINA, basé à Vienne.
1995
Adoption de la réglementation pour l’octroi d’un concours financier dans le domaine des réseaux transeuropéens.
1996
Adoption des orientations du RTE-T.
1993
Le RTE-T se voit conférer une base juridique dans le traité de Maastricht, ce qui pallie au manquement évoqué plus haut lors de la fondation de la CEE en 1957.
1994 (Essen)
Le Conseil européen d’Essen identifie une liste de quatorze projets « spécifiques » reconnus comme prioritaires, par un groupe présidé par Henning Christophersen, alors vice-président de la Commission européenne. Ce sont les fameux projets « d'Essen » Cette décision politique restera toutefois sans lendemain.
Dans l'intervalle, des organismes intergouvernementaux, comme la CEMT et la CEE-ONU, s'occupent à arrimer l'Europe aux pays de l'Est, désormais libérés du rideau de fer. Une évocation de corridors apparaît ainsi lors de la 2ème conférence paneuropéenne de Crête, en 1994. Ce concept est coordonné par un centre dédié nommé TINA, basé à Vienne.
1995
Adoption de la réglementation pour l’octroi d’un concours financier dans le domaine des réseaux transeuropéens.
1996
Adoption des orientations du RTE-T.
1996-2001
Mise en œuvre des politiques de soutien aux projets RTE dans les pays membres, préliminaires de leur extension aux pays candidats (processus TINA et mise en place des politiques de préadhésion).
2001
Adoption de l’extension des orientations du RTE-T aux infrastructures portuaires (ports maritimes, ports fluviaux et terminaux intermodaux).
2001 (livre blanc)
Le livre blanc intitulé « La politique européenne des transports à l’horizon 2010: l’heure des choix », s’inscrit dans la continuité des actions menées dans les années 90 et définit un certain nombre d’objectifs à atteindre afin de concilier le développement économique et les exigences en termes de qualité et de sécurité, afin de développer un transport moderne et durable. Ces dix dernières années ont en effet été caractérisées par des mesures en faveur du report modal, d’une sécurité accrue des transports, du développement de systèmes de transports intelligents et d’un renforcement des droits des passagers.
2001
Adoption de l’extension des orientations du RTE-T aux infrastructures portuaires (ports maritimes, ports fluviaux et terminaux intermodaux).
2001 (livre blanc)
Le livre blanc intitulé « La politique européenne des transports à l’horizon 2010: l’heure des choix », s’inscrit dans la continuité des actions menées dans les années 90 et définit un certain nombre d’objectifs à atteindre afin de concilier le développement économique et les exigences en termes de qualité et de sécurité, afin de développer un transport moderne et durable. Ces dix dernières années ont en effet été caractérisées par des mesures en faveur du report modal, d’une sécurité accrue des transports, du développement de systèmes de transports intelligents et d’un renforcement des droits des passagers.
2001-2005
2003 (groupe Van Miert)
L'heure des choix se vérifie au travers d'un groupe présidé par le belge Karel Van Miert, ancien vice-président de la Commission européenne, qui propose de nouveaux projets prioritaires et demande de nouveaux moyens de financement. Il est suggéré de compléter le maillage des RTE-T par seize autres projets prioritaires.
2004
Adoption des orientations révisées et de la réglementation financière, avec à présent une liste de trente projets prioritaires (dont les quatorze originaux) et surtout, hausse des subsides européens qui passent de 10 à 20 % dans certains cas. Avec les trente projets prioritaires, les RTE-T dépassent le simple cadre de l’UE à quinze et s’étendent aux pays nouvellement entrés dans l’UE en 2004 ainsi qu’aux candidats à l’élargissement. Il est à noter que ces projets ne sont pas spécifiquement ferroviaires mais sont tournés vers une approche multimodale.
2005
Désignation des six premiers coordinateurs européens pour les axes prioritaires nos 1, 3, 6, 17 et 27, ainsi que pour la mise en œuvre du système européen de gestion du trafic ferroviaire (ERTMS). Un groupe présidé par Loyola de Palacio doit proposer des axes reliant les axes majeurs du RTE-T aux pays voisins en dehors de l’UE.
L'heure des choix se vérifie au travers d'un groupe présidé par le belge Karel Van Miert, ancien vice-président de la Commission européenne, qui propose de nouveaux projets prioritaires et demande de nouveaux moyens de financement. Il est suggéré de compléter le maillage des RTE-T par seize autres projets prioritaires.
2004
Adoption des orientations révisées et de la réglementation financière, avec à présent une liste de trente projets prioritaires (dont les quatorze originaux) et surtout, hausse des subsides européens qui passent de 10 à 20 % dans certains cas. Avec les trente projets prioritaires, les RTE-T dépassent le simple cadre de l’UE à quinze et s’étendent aux pays nouvellement entrés dans l’UE en 2004 ainsi qu’aux candidats à l’élargissement. Il est à noter que ces projets ne sont pas spécifiquement ferroviaires mais sont tournés vers une approche multimodale.
2005
Désignation des six premiers coordinateurs européens pour les axes prioritaires nos 1, 3, 6, 17 et 27, ainsi que pour la mise en œuvre du système européen de gestion du trafic ferroviaire (ERTMS). Un groupe présidé par Loyola de Palacio doit proposer des axes reliant les axes majeurs du RTE-T aux pays voisins en dehors de l’UE.
2005 à nos jours : la concrétisation
Cette législation du RTE-T décrite précédement n’est que le début du processus. Il s'agit maintenant de passer à la concrétisation. La difficulté d’identification de ces programmes de financement européens tient à leur dispersion dans plusieurs lignes de crédits du budget de l’Union et des diverses politiques structurelles de l’Union, en particulier la politique régionale et la politique de recherche en plus de la politique de transports stricto sensu.
2006
Création de l'agence TEN-T pour diriger l'implémentation technique et financière des corridors RTE-T (TEN-T).
2010 (le règlement)
Règlement 913/2010 relatif au réseau ferroviaire européen pour un fret compétitif, que nous détaillons plus loin.
2011
L'avenir de la politique européenne des transports à l’horizon 2030-2050 est esquissé dans le livre blanc intitulé « Feuille de route pour un espace européen unique des transports - Vers un système de transport compétitif et économe en ressources ». Elle prône une politique active de décarbonisation et présente une stratégie qui repose sur trois piliers : l’achèvement du marché unique des transports, la recherche et l’innovation et la mise en service d’un réseau européen de transport à développer, notamment dans le domaine ferroviaire, grâce à un financement adéquat via le futur mécanisme pour l’interconnexion en Europe.
2014
L'agence INEA prend la succession de l'agence TEN-T de 2006.
2006
Création de l'agence TEN-T pour diriger l'implémentation technique et financière des corridors RTE-T (TEN-T).
2010 (le règlement)
Règlement 913/2010 relatif au réseau ferroviaire européen pour un fret compétitif, que nous détaillons plus loin.
2011
L'avenir de la politique européenne des transports à l’horizon 2030-2050 est esquissé dans le livre blanc intitulé « Feuille de route pour un espace européen unique des transports - Vers un système de transport compétitif et économe en ressources ». Elle prône une politique active de décarbonisation et présente une stratégie qui repose sur trois piliers : l’achèvement du marché unique des transports, la recherche et l’innovation et la mise en service d’un réseau européen de transport à développer, notamment dans le domaine ferroviaire, grâce à un financement adéquat via le futur mécanisme pour l’interconnexion en Europe.
2014
L'agence INEA prend la succession de l'agence TEN-T de 2006.
La liste des 30 projets, dont 21 concernent le secteur ferroviaire
• Axe ferroviaire Berlin-Vérone / Milan-Bologne-Naples-Messine-Palerme
• Axe ferroviaire à grande vitesse Paris-Bruxelles / Brussel-Köln-Amsterdam-Londres: PBKAL
• Axe ferroviaire à grande vitesse du sud-ouest de l'Europe
• Axe ferroviaire à grande vitesse est
• Ligne fret de la Betuwe (Betuwlijn)
• Axe ferroviaire Lyon-Trieste-Divača / Koper-Divača-Ljubljana-Budapest-frontière ukrainienne
• Axe autoroutier Igoumenitsa / Patra-Athina-Sofia-Budapest Axe multimodal Portugal / Espagne-reste de l'Europe
• Axe ferroviaire Cork – Dublin – Belfast – Stranraer
• Aéroport Malpensa
• Pont de l'Øresund
• Axe ferroviaire / routier du Triangle nordique
• Axe routier Royaume-Uni / Irlande / Benelux
• Ligne principale de la côte ouest
• Galiléo (dont un volet concerne le ferroviaire, à travers les datas issus des images satellites)
• Axe ferroviaire de fret Sines / Algeciras-Madrid-Paris
• Axe ferroviaire Paris-Strasbourg-Stuttgart-Wien-Bratislava
• Axe fluvial Rhin / Meuse-Main-Danube
• Interopérabilité ferroviaire à grande vitesse dans la péninsule ibérique
• Axe ferroviaire ceinture Fehmarn
• Autoroutes de la mer
• Axe ferroviaire Athina – Sofia – Budapest – Wien – Praha – Nürnberg / Dresde
• Axe ferroviaire Gdańsk – Warszawa – Brno / Bratislava-Wien
• Axe ferroviaire Lyon / Gênes-Bâle-Duisburg-Rotterdam / Anvers
• Axe autoroutier Gdańsk – Brno / Bratislava-Vienne
• Axe ferroviaire / routier Irlande / Royaume-Uni / Europe continentale
• Rail Baltica : Varsovie-Kaunas-Riga-Tallinn-Helsinki
• EuroCap-Rail / axe ferroviaire Bruxelles-Luxembourg-Strasbourg (appelé Axe 3 en Belgique)
• Axe ferroviaire du corridor intermodal Ionien / Adriatique
• Canal Seine-Escaut
Certains des projets prioritaires sont de très grande envergure et ont déjà été achevés, tels le lien fixe Øresund reliant la Suède et le Danemark, l'aéroport de Milan Malpensa, la ligne de la Betuwe (Betuwelijn) ou encore l'axe ferroviaire Cork-Dublin-Belfast-Stranraer en Irlande. La Belgique termine aussi sa partie sur Bruxelles-Strasbourg. Galiléo est en cours de développement et intéresse aussi le secteur ferroviaire à travers les datas et le digital.
• Axe ferroviaire à grande vitesse Paris-Bruxelles / Brussel-Köln-Amsterdam-Londres: PBKAL
• Axe ferroviaire à grande vitesse du sud-ouest de l'Europe
• Axe ferroviaire à grande vitesse est
• Ligne fret de la Betuwe (Betuwlijn)
• Axe ferroviaire Lyon-Trieste-Divača / Koper-Divača-Ljubljana-Budapest-frontière ukrainienne
• Axe autoroutier Igoumenitsa / Patra-Athina-Sofia-Budapest Axe multimodal Portugal / Espagne-reste de l'Europe
• Axe ferroviaire Cork – Dublin – Belfast – Stranraer
• Aéroport Malpensa
• Pont de l'Øresund
• Axe ferroviaire / routier du Triangle nordique
• Axe routier Royaume-Uni / Irlande / Benelux
• Ligne principale de la côte ouest
• Galiléo (dont un volet concerne le ferroviaire, à travers les datas issus des images satellites)
• Axe ferroviaire de fret Sines / Algeciras-Madrid-Paris
• Axe ferroviaire Paris-Strasbourg-Stuttgart-Wien-Bratislava
• Axe fluvial Rhin / Meuse-Main-Danube
• Interopérabilité ferroviaire à grande vitesse dans la péninsule ibérique
• Axe ferroviaire ceinture Fehmarn
• Autoroutes de la mer
• Axe ferroviaire Athina – Sofia – Budapest – Wien – Praha – Nürnberg / Dresde
• Axe ferroviaire Gdańsk – Warszawa – Brno / Bratislava-Wien
• Axe ferroviaire Lyon / Gênes-Bâle-Duisburg-Rotterdam / Anvers
• Axe autoroutier Gdańsk – Brno / Bratislava-Vienne
• Axe ferroviaire / routier Irlande / Royaume-Uni / Europe continentale
• Rail Baltica : Varsovie-Kaunas-Riga-Tallinn-Helsinki
• EuroCap-Rail / axe ferroviaire Bruxelles-Luxembourg-Strasbourg (appelé Axe 3 en Belgique)
• Axe ferroviaire du corridor intermodal Ionien / Adriatique
• Canal Seine-Escaut
Certains des projets prioritaires sont de très grande envergure et ont déjà été achevés, tels le lien fixe Øresund reliant la Suède et le Danemark, l'aéroport de Milan Malpensa, la ligne de la Betuwe (Betuwelijn) ou encore l'axe ferroviaire Cork-Dublin-Belfast-Stranraer en Irlande. La Belgique termine aussi sa partie sur Bruxelles-Strasbourg. Galiléo est en cours de développement et intéresse aussi le secteur ferroviaire à travers les datas et le digital.